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La signature électronique, légale et sécurisée

Quelle valeur légale pour la signature électronique ? La signature correspond au nom manuscrit d’une personne selon un tracé qui lui est propre. Elle s’appose à la fin d’un document officiel ou officieux pour en attester à la fois l’exactitude et à la fois l’identité de l’auteur. Une signature doit rester invariante pour attester de sa valeur. Dans une société actuelle en pleine révolution digitale, dans un monde où règne la dématérialisation, la plupart des documents même officiels deviennent numériques. Il est alors normal de s’inquiéter sur la valeur d’une signature numérique et de son authentification.

Une utilisation numérique de toutes circonstances

Un passage aux signatures des documents numériques permet de gagner du temps. Avec une solution de signature électronique, une feuille d’émargement peut être rempli en quelques secondes (ex: voir article gagner du temps avec les fiches de présences), les processus BtoB et BtoC sont simplifiés et rapides. L’automatisation des flux permet de signer n’importe où, n’importe quel document. C’est la fin du papier et des tâches répétitives d’envoi de recommandé de contrat. 

Par exemple, pour les feuilles de présence, une signature électronique permet d’émarger à distance, en ligne à l’aide d’un code PIN, QR code ou mail de connexion. Des systèmes d’horodatage, de géolocalisation et de signature sécurisée rendent le système de fraude impossible. De nombreuses solutions existent comme Edusign.

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La signature électronique : un processus spécifique et sécurisée

Concrètement, comment cela fonctionne ? 

Bien que l’utilisation et la création d’une signature électronique semble simple, il s’agit enfait d’un système faisant appel à des sécurités informatiques et à la cryptographie. En effet, l’utilisateur ne voit qu’une interface simple où il suffit de signer pour attester un document. Il existe différentes formes de signatures électronique. On distingue les signatures numériques et les signatures numérisées.

Une signature numérique est une suite de chiffres et de lettres. Tandis qu’une signature numérisée, est une signature sur téléphone, mais telle qu’elle aurait pu être faite sur un papier. Depuis le 30 mars 2001, le decret n°2001-272 officialise l’utilisation de la signature électronique numérique en France. En 2010, la signature numérisée est également reconnu. Afin d’attester de la validité de la signature électronique, il existe alors différents certificats. Depuis juillet 2016, le règlement eIDAS permet de normaliser la signature électronique au sein de l’Europe.

L’enjeu environnemental de la dématérialisation

Accumulation de papiers

Dématérialiser, opter pour la signature électronique, c’est tendre vers une approche 0 papier. D’après Planetoscope, de début janvier 2020 à début juin 2020, plus d’un million de kilos de papier ont été économisé grâce à l’entreprise b-process, le leader dans la dématérialisation des factures en France. D’après l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’Energie), durant 2017, 500 000 tonnes de papiers ont été utilisées par les employés de bureau. Les avantages de la signature électronique sont multiples: simplicité d’utilisation, gain de temps, … Mais, un avantage très peu souvent mis en avant est l’avantage environnemental. En effet, il est possible d’éliminer presque totalement les papiers des bureaux. 

Enfin, pour tout ce qui concerne les attestations de présences et émargement, Edusign propose une version d’essai de 14 jours.

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